Mentions Légales

1. Éditeur du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Les Saveurs d'Ailleurs les présentes mentions légales.

Le site Les Saveurs d'Ailleurs est édité par :

• Nom / Raison sociale : [Votre Nom ou Société]
• Statut juridique : [Auto-entrepreneur / SARL / SAS / EURL...]
• Adresse du siège social : [Votre adresse complète]
• Téléphone : [Votre numéro de téléphone]
• Email : contact@saveurs-dailleurs.com
• Numéro SIRET : [Votre numéro SIRET - 14 chiffres]
• Numéro RCS : [Numéro RCS et ville - si applicable]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [FR XX XXX XXX XXX - si applicable]
• Capital social : [Montant en euros - si applicable]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

• Nom : [Votre Nom et Prénom]
• Qualité : [Gérant / Président / Auto-entrepreneur]
• Email : contact@saveurs-dailleurs.com

Le directeur de la publication est responsable du contenu éditorial publié sur le site.

3. Hébergement du site

Le site Les Saveurs d'Ailleurs est hébergé par :

• Raison sociale : [Nom de l'hébergeur - ex: OVH, Hostinger, Vercel...]
• Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
• Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
• Site web : [URL du site de l'hébergeur]

4. Traitement des paiements

Les transactions financières effectuées sur le site sont traitées par Dodo Payments, agissant en qualité de Merchant of Record (revendeur officiel).

En cette qualité, Dodo Payments :

• Est le vendeur légal des produits numériques pour les transactions effectuées via sa plateforme
• Assume la responsabilité du traitement des paiements et de la conformité aux normes de sécurité PCI-DSS
• Gère la conformité fiscale (TVA) selon les réglementations applicables
• Traite les demandes de remboursement conformément à notre politique commerciale

Pour plus d'informations sur Dodo Payments, consultez leur site : dodopayments.com

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site Les Saveurs d'Ailleurs, incluant de manière non limitative :

• Les textes, articles et contenus rédactionnels
• Les images, photographies et illustrations
• Les graphismes, logos et icônes
• Les vidéos et contenus multimédias
• L'architecture et le design du site
• Les recettes et méthodes culinaires
• Les produits numériques (ebooks)

est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, notamment :

• Le Code de la propriété intellectuelle
• La Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques
• Le Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur

Ce contenu est la propriété exclusive de [Votre Nom ou Société], à l'exception des éléments appartenant à des tiers partenaires ayant autorisé leur utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de [Votre Nom ou Société].

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu serait constitutive d'une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Limitation de responsabilité

L'Éditeur du site s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l'Éditeur ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'exhaustivité ou l'actualité des informations mises à disposition.

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7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet.

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8. Cookies et traceurs

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9. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site font l'objet d'un traitement informatique conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

10. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Pour tout litige de nature contractuelle portant sur l'exécution ou l'interprétation des présentes mentions légales, le tribunal compétent sera celui du lieu du siège social de l'Éditeur.

11. Crédits

Conception et réalisation du site : [Votre nom ou agence]

Crédits photographiques : [Source des images si applicable]

Polices utilisées : Playfair Display, DM Sans (Google Fonts)

Icônes : Emojis natifs

12. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales ou le fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter :

• Par email : contact@saveurs-dailleurs.com
• Par courrier postal : [Votre adresse complète]
• Par téléphone : [Votre numéro]

13. Mise à jour des mentions légales

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, notamment pour tenir compte de toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technique.

La date de la dernière mise à jour est indiquée en haut de ce document.

L'utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.